un sursaut qui doit tre "acompagn et soutenu"
Publié le 4 octobre 2018par Michel Tendil Cohésion des territoires, Développement économique De "l’usine extraordinaire" qui s’exposera au Grand Palais au mois de novembre à "l’usine du futur" chargée de promesses, il y a la réalité d’un secteur qui, après des décennies de souffrance, sort peu à peu la tête de l’eau. Dans une économie au ralenti, l’industrie poursuit en effet son dynamisme tant en termes d’emplois que de création d’usines, indique la dernière note de l’observatoire Trendeo publiée ce 4 octobre.
une commission d'enqute de l'Assemble fait le procs de 30 ans de retard
Publié le 11 avril 2023par A.L. / Localtis avec AFP Energie Dans un rapport présenté jeudi 6 avril, fruit de 88 auditions aux allures de psychothérapie de groupe menées au coeur d'un hiver marqué par l'insuffisante production du parc nucléaire, la commission "visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France" fait le procès de ce qu'elle qualifie de "lente dérive" et de "
Une rforme pour "relever l'efficacit du systme ferroviaire", dfend Frdric Cuvillier
La réforme ferroviaire, qui doit être examinée à partir du 16 juin prochain à l'Assemblée nationale, ne vise pas à "anticiper une éventuelle concurrence", mais à "relever l'efficacité" du système ferroviaire français, a affirmé le 11 février Frédéric Cuvillier. Le ministre délégué aux transports, qui était auditionné par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale, a rappelé les enjeux de cette réforme alors qu'au niveau européen, les discussions sur le quatrième paquet ferroviaire ont déjà commencé au Parlement.
Vers un renouveau des marchs forains ?
Publié le 17 juin 2013par Michel Tendil, à Reims Cohésion des territoires, Développement économique "Pas frais mon poisson ?" L'image d'Epinal du marché sur la place du village a su résister à bien des vicissitudes, notamment au rouleau compresseur des grandes surfaces à partir des années 1960. La crise alimentaire liée à l'affaire de la viande de cheval leur aurait-elle donné un regain d'intérêt ? C'est en tout cas ce que veut croire la présidente de la Fédération des marchés de France, Monique Rubin.
Xavier Bertrand annonce des mesures pour lutter contre les refus de soins
Jean-François Chadelat - inspecteur général des affaires sociales (Igas) et directeur du Fonds de financement de la CMU (FFCMU) - a remis à Xavier Bertrand, le 13 décembre 2006, son rapport sur le refus de certains médecins libéraux de recevoir des patients bénéficiant de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C). Le rapport évalue à environ 15%, toutes catégories confondues, le pourcentage de praticiens pratiquant de tels refus. Ce chiffre recouvre toutefois des écarts très importants entre généralistes et spécialistes et entre praticiens du secteur 1 et du secteur 2 (ces derniers, qui ont un droit permanent à dépassement d'honoraires, étant obligés de pratiquer les tarifs de base pour les patients bénéficiant de la CMU-C).
Zones prfrentielles de renaturation : le dcret est paru
Publié le 5 janvier 2023par Philie Marchangelo / MCM Presse pour Localtis Aménagement et foncier, urbanisme, Développement économique, Environnement Un décret portant diverses mesures liées à l’évaluation environnementale et la compensation de projets est paru le 28 décembre 2022. Pris en vertu de deux dispositions de la loi Climat et Résilience, ce texte vise à favoriser la renaturation de terrains urbanisés comme levier de "désartificialisation" dans les documents d’urbanisme. La première disposition (article 197) donne en effet aux schémas de cohérence territoriale (Scot) la faculté d’identifier, au sein du document d'orientation et d'objectifs (DOO), des zones préférentielles pour la renaturation, par la transformation de sols artificialisés en sols non artificialisés, en lien avec l'objectif de protection de la biodiversité, des continuités écologiques et de la ressource en eau.
Des recommandations de l'Anesm sur l'accs aux droits des personnes en tablissements d'insertion
Publié le 5 juin 2012par Jean-Noël Escudié / PCA Social, Citoyenneté et services au public L'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médicosociaux (Anesm) publie une nouvelle recommandation dans un domaine où elle s'était encore assez peu aventurée jusqu'à présent. Le document s'intitule en effet "Accès aux droits des personnes accueillies dans les établissements et services du secteur de l'inclusion sociale". Il s'agit en l'occurrence, pour l'essentiel, des établissements et services accueillant ou prenant en charge des personnes en grandes difficultés, comme les CHRS ou les centres d'accueil de demandeurs d'asile.
Le cadre juridique de l'intelligence artificielle encore loin d'tre finalis
Publié le 26 juin 2024par Olivier Devillers , pour Localtis Europe et international, Numérique, Sécurité Si l'IA Act a mis quatre ans à émerger des arcanes de l'Europe, son entrée en application ne sera que très progressive. Voté définitivement le 21 mai 2024, sa publication au Journal officiel de l'Union européenne n'interviendra que le 12 juillet. "C'est un document de 460 pages d'une lecture ardue, je conseille d'en lire les 'considérants' qui permettent d'en saisir l'esprit "
le gouvernement affine son plan de soutien
Publié le 29 juillet 2015par Michel Tendil Cohésion des territoires, Développement économique, Commande publique, Organisation territoriale, élus et institutions, Environnement, Energie, Europe et international, Jeunesse, éducation et formation Une réunion interministérielle devait se tenir à Matignon ce mardi 28 juillet pour faire avancer le dossier de la commande publique et l'approvisionnement en produits français. Mais le gouvernement, qui jusqu'ici s'est refusé à instaurer un droit de préférence dans les marchés publics, comme le recommandait le président de l'Association des maires de France, marche sur des oeufs.
le quatrime "D" l'emporte auprs des lus
Publié le 14 octobre 2020par F. Fortin / MCM Presse pour Localtis Blois, Loir-et-Cher Organisation territoriale, élus et institutions Comme elle l'avait annoncé, Jacqueline Gourault a repris son bâton de pèlerin afin de recueillir les contributions des élus locaux sur le futur projet de loi "3D" de décentralisation, différenciation et déconcentration. Après Rodez, c'est toutefois en regagnant ses terres que la ministre a conduit à Blois, en "son" Loir-et-Cher, la session de concertation avec les élus de la région Centre-Val de Loire (par visioconférence pour les élus des cinq autres départements), le 12 octobre.