partenariat entre le ministre de la Transition cologique et Amorce
Publié le 29 juillet 2021par Anne Lenormand / Localtis Développement économique, Environnement Amorce, l'association d'élus et d'entreprises chargées de la gestion des déchets, de l'eau et de l'énergie, a annoncé ce 29 juillet la signature d'une convention de partenariat avec le ministère de la Transition écologique pour le déploiement des contrats de relance et de transition écologique (CRTE). Signée ce 15 juillet par Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, et Gilles Vincent, président d'Amorce, la convention, d'une durée de deux ans, entend mobiliser "
Paysages de l'nergie, paysages en transition
Publié le 10 juin 2015 Aménagement et foncier, urbanisme, Logement social, Environnement Paysages de l'énergie, paysages en transition - préparer son territoire au déploiement des énergies renouvelables, un guide publié par Rhônalpénergie-Environnement (RAEE) avec la Fédération des Parcs naturels régionaux de France et l'Union Régionale des CAUE Rhône-Alpes, pour inciter élus et chargés de mission des communautés de communes à entamer le dialogue dans les territoires autour de la thématique "
Plus de 200 petites villes seront couvertes par la TNT en 2008
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel a présenté, le 23 octobre, son programme d'extension de la couverture numérique pour l'année 2008. Les zones urbaines et à forte densité de population étant désormais couvertes - la télévision numérique terrestre (TNT) desservira 85% de la population métropolitaine au 31 décembre 2007 - les nouvelles implantations d'émetteurs prévues pour 2008 vont se dérouler en deux temps.
Comme cela était déjà prévu par une décision du CSA de juillet 2007, 65 nouveaux territoires, répartis dans une quarantaine de départements, pourront ainsi recevoir dès mars 2008 les chaînes nationales - et bientôt locales - de la TNT.
plus de 900.000 candidats et 20.700 listes en lice au premier tour
Publié le 3 mars 2020par T.B. / Projets publics pour Localtis (avec AFP) France Organisation territoriale, élus et institutions Les déclarations de candidature devaient parvenir au plus tard le 27 février à 18h00. Il aura suffi de quatre jours au ministère de l'Intérieur pour rassembler l'ensemble des données concernant ces candidatures. La Place Beauvau les a mises en ligne dans la journée de lundi sur un site dédié à l'élection (voir ci-dessous).
que devient le personnel ?
Cette fiche question/réponse est extraite du document publié par Mairie-conseils en avril 2014 : Réponses à 50 questions que se posent les élus – Interrogations juridiques intercommunales au lendemain des élections municipales de 2014.
Le conseil communautaire peut décider, sauf certaines limitations, des conditions de gestion des services publics. Pour cela, il devra prendre en compte les conditions de reprise du personnel fixées par le législateur en cas de reprise en régie des services.
quelle planification intgrer dans les documents durbanisme ?
Lors de ce webinaire, nous évoquerons les sujets suivants, à la lumière de l’actualité la plus récente, ce sujet donnant lieu à de nombreux débats :
La définition et l’artificialisation des sols et les enjeux de la prochaine décennie, Qu’est-ce qu’un sol artificialisé ? Les règles de planification et d’encadrement de la réduction de ce phénomène dans les différents documents locaux d’urbanisme, L’encadrement de l’urbanisme commercial ncG1vNJzZmivp6x7o63NqqyenJWowaa%2B0aKrqKGimsBvstFonK%2Bdnpq6prrTrGalmV2vsrO7jJqpraGWnrCqrcuiqpqsmaS7brrEraueZaqWu2691J6jpZ1dpbmiusifoJyZpJ68r3nIp6uen6Kav26wwKeqZqSVqHqlu8KupJ6mpKg%3D
Replay Printemps des Territoires : Acclrer la Transition Alimentaire
L'alimentation est aujourd'hui un enjeu de politique publique et les collectivités territoriales constituent un maillon essentiel pour la transition vers une alimentation durable et pour la préservation de la biodiversité.
Revivez le Printemps des Territoires 2022 !
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Six collectivits exprimenteront les zones d'actions prioritaires pour l'air
Le Grand Lyon, Grenoble-Alpes métropole, Clermont communauté, pays d'Aix, Plaine commune et la ville de Paris sont les six premières collectivités retenues pour participer à l'expérimentation des zones d'actions prioritaires pour l'air (Zapa). "Il s'agit de la mise en oeuvre d'une mesure-phare de la loi Grenelle 2 pour améliorer la qualité de l'air, a expliqué la ministre de l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet. C'est un enjeu de santé publique : la pollution de l'air diminue l'espérance de vie de neuf mois pour chaque Français et l'exposition aux particules fines causerait 40.
Strasbourg entre dans le dispositif
Dans l'eurométropole de Strasbourg, la circulation différenciée des véhicules à moteur en cas de pic de pollution prolongé est officiellement applicable depuis le 1er novembre. La mesure, qui s'appuie sur des certificats obligatoires dits Crit'Air, "sera mise en oeuvre au prochain épisode de pollution de l'air prolongé", a indiqué la préfecture du Bas-Rhin dans un communiqué. Elle sera mise en place à compter du quatrième jour d'un pic de pollution.
Treize conventions jumellent grands tablissements culturels et zones de scurit prioritaire en
Publié le 14 juillet 2016par Jean-Noël Escudié / PCA Ile-de-France Tourisme, culture, loisirs, Politique de la ville, Jeunesse, éducation et formation, Sécurité Le 12 juillet, Audrey Azoulay, la ministre de la Culture, et Patrick Kanner, le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, ont signé les treize premières conventions de jumelage entre de grands établissements culturels et les zones de sécurité prioritaire (ZSP) de l'Ile-de-France. Cette signature s'est déroulée en présence d'Hélène Geoffroy, secrétaire d'Etat chargée de la ville.